ZZQX484 : Test de détection des mutations génétiques de tumeur maligne du côlon et/ou du rectum pour thérapie ciblée [Test compagnon]

Tarifs en vigueur

Activité 1 - Phase 0
Grille tarifaire	Prix Unitaire
Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO	368,72 EUR
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP	368,72 EUR
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM	368,72 EUR
Spé chir et gynéco-obst, non conventionné	368,72 EUR
Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	368,72 EUR
Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné	368,72 EUR
Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	368,72 EUR
Généralistes, s2-1DP / non conventionné	368,72 EUR
Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	368,72 EUR
Pédiatres, s2-1DP / non conventionné	368,72 EUR
Chirurgiens-dentistes	368,72 EUR
Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné	368,72 EUR
Sages-femmes	368,72 EUR
Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	368,72 EUR

Indication : dans les indications des autorisations de mise sur le marché de la thérapie ciblée
Environnement : conformément aux conditions de réalisation listées par la Haute autorité de santé dans son rapport d'évaluation des technologies de santé du 9 septembre 2021
Facturation :

- seuls les tests identifiant le biomarqueur désigné dans l'autorisation de mise sur le marché de la thérapie ciblée peuvent être facturés ;

- la détection de la mutation ne doit pas avoir été réalisée dans le cadre d'un panel NGS au moment du diagnostic du cancer
- Prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L.162-1-7 et D. 162-25-1 du Code de la sécurité sociale

Examens de génétique somatique à visée oncothéranostique
Code	Libellé
ZZQX484	Test mutation génétique tumeur côlon rectum pour thérapie ciblée